Peut-on fonder le droit sur la nature ?

« Analyse du sujet : Un sujet très classique, à là limite de la question de cours.

Y a i il un droit naturel ou le droit est-il une création culturelle des sociétés humaines ? Conseils pratiques : Appuyez-vous solidement sur votre cours.

Examinez les conséquences qu'entraîne une conception du droit naturel.

Évoquez les «droits de l'homme» et leur rapport avec cette conception. Bibliographie : Aristote, Éthique à Nicomaque, Garnier-Flammarion. Kant, Conflit des facultés, Gallimard. Platon, Gorgias, Garnier-Flammarion. Rousseau, Du contrat social, Garnier-Flammarion. Difficulté du sujet : ** Nature du sujet : Classique. Approche: La question porte sur la possibilité de fonder le droit sur la nature : possibilité de droit ou de fait ? De fait, le droit naturel, les droits de l'homme, veulent fonder le droit sur la nature.

Mais en ont-ils le droit ? Ce fondement peut-il être justifié rationnellement, ou n'est-ce qu'un coup de force ? Le droit est contraire à la nature, puisqu'il garantit une liberté et une égalité qui sont foulées aux pieds dans la nature, où règne la force.

Pourquoi alors fonder le droit sur la nature ? Pour lui donner une valeur universelle, pardelà la relativité des lois positives ; car si les lois varient d'un pays à l'autre, où est le vrai droit, la vraie justice ? La nature procure un fondement qui ne dépend pas du caprice des hommes.

De plus, on suppose que la nature est rationnelle et qu'elle veut le bien de l'humanité.

N'est-ce pas une façon de diviniser la nature ? Car les lois physiques de la nature n'ont rien à voir avec les lois politiques : la nature ne veut rien, elle est indifférente aux intérêts humains.

La conception scientifique de la nature ne peut fonder ni droit, ni morale. Or « fonder » n'est pas seulement rechercher la cause ou l'origine ; c'est chercher la raison qui justifie.

Si le droit est essentiellement instance de justification rationnelle, comment peut-il être fondé sur une nature aveugle ? Il semble qu'il faille choisir entre renoncer à donner une valeur universelle au droit ( en renonçant à le fonder en nature), et idéaliser ou diviniser la nature (pour lui permettre de dire le droit). Introduction Plaisante justice qu'une vérité borne, observait Pascal.

Vérité en deçà des Pyrénées, erreur au-delà.

» Pascal s'en prend ici au caractère relatif, conventionnel de la justice humaine.

Les lois varient d'un État à l'autre.

La justice des hommes n'est pas universelle au contraire de la justice divine.

On constate en effet une grande variabilité du droit d'une nation à, l'autre.

Mais dès lors, où est le « vrai » droit ? Y a-t-il un droit qui aurait une valeur universelle ? Ceux qui le pensent ont avancé l'existence d'un droit divin, qui reste cependant objectivement indémontrable ; d'autres, l'existence d'un droit naturel.

Mais peut-on fonder le droit sur la nature ? Loi humaine et loi de la nature. Seul le droit de la nature est absolu. L'idée de droit naturel est ancienne.

Elle signifie que la nature des choses ou de l'homme est le fondement originaire où toutes les conventions trouvent leur légitimité.

Ainsi, la loi positive ou conventionnelle, qui est fixée par le législateur, ne peut être juste que dans la mesure où elle est conforme aux principes naturels.

Pour Aristote, la fin du droit est le juste.

Or la nature a fixé de justes proportions, de justes rapports entre les choses.

Il revient donc au droit en tant que science de découvrir ces rapports et à l'art juridique de les faire respecter.

Ce respect est, par ailleurs, presque acquis puisque la sociabilité naturelle de l'homme l'incline à rechercher le bien commun et donc le juste. De son côté, Cicéron qui reprend les idées politiques des stoïciens, affirme qu'il y a une loi naturelle, éternelle et immuable, dont les principes sont les règles de la raison et qui nous porte au bien et nous détourne du mal : « Il existe une loi vraie, c'est la raison droite, conforme à la nature, répandue dans tous les êtres, toujours d'accord avec elle-même, éternelle, qui nous porte impérieusement à accomplir notre devoir, nous interdit la fraude et nous en détourne...

Quiconque n'obéit pas à cette loi s'ignore lui-même et parce qu'il méprise sa nature d'homme, il subira le plus grand châtiment, même s'il échappe à tout ce qu'on appelle ordinairement supplice.

» (« De la République.», livre III).

Cette raison s'impose aux hommes : de même qu'ils ne pourront jamais faire que la somme des trois angles d'un triangle ne soit pas égale à deux droits, ils ne pourront faire que le crime soit juste ou le vol honnête.

Elle se présente comme une loi transcendante qui a existé bien avant l'apparition des peuples et des sociétés civiles.

Elle est née de l'esprit divin : « ...

la loi n'est pas une invention de l'esprit humain ni un décret des peuples, mais quelque chose d'éternel qui gouverne le monde entier, montrant ce qu'il est sage de prescrire ou d'interdire.

Cette loi [...] est l'esprit de Dieu promulguant des obligations et des défenses également rationnelles.

» (« Des lois », livre II). Cette loi transcendante est la seule et unique source de légitimité.

Mais si elle oblige absolument, elle ne contraint pas pour autant matériellement, ce qui signifie que les hommes peuvent aussi agir sans tenir compte de la raison et de ses prescriptions.

D'où la nécessité des lois positives et de la contraintes qui en assure la validité.

Pour être justes, ces lois doivent être conformes à la loi naturelle.. »