La Responsabilité chez Wurtz

« Philosophie : histoire et méthode - Session 2 Wurtz démontre que la mise en cause de la responsabilité de l’auteur d’un acte à double effet en contexte de guerre est complexe : elle ne repose pas exclusivement sur la notion d’intentionnalité et elle varie selon le registre de responsabilité invoqué (civile, pénale, morale). Wurtz souhaite démontrer que mettre en cause la responsabilité de l’auteur d’un acte à double effet en contexte de guerre n’est pas évident et pose la question du caractère moral de l’acte, de sa qualification en tant que crime de guerre et enfin de la place de l’intentionnalité dans son analyse. Wurtz présente les enjeux de la doctrine du double effet à la base de son argumentation : elle expose les fractures idéologiques sur la position morale à adopter, elle introduit la notion d’intention comme outil d’analyse et contextualise progressivement cette question en situation de guerre.

Elle évoque, tout d’abord, la position minoritaire de Thomas d’Aquin, à l’origine de cette doctrine au sujet de la légitime défense : il faut renoncer à un acte moral s’il s’accompagne d’effets conjoints immoraux.

Elle présente ensuite la thèse de Philippa Foot qui distingue intention oblique et intention directe: la doctrine du double effet nous autorise parfois à provoquer des effets immoraux s’ils résultent d’une intention oblique.

Wurtz applique alors ce raisonnement nuancé aux conflits armés : si prendre des civils pour cibles est une intention directe, il s’agit d’un crime de guerre, s’il s’agit d’une intention oblique (conséquence connue mais non voulue de l’attaque), la situation nécessite alors d’analyser la place de l’intention comme condition de la responsabilité.

Wurtz discute alors cette notion d’intention oblique justifiant un acte à double effet en évoquant Walzer qui a travaillé sur la doctrine du double effet en contexte de guerre.

Pour lui, un acte à double effet est justifié et peut constituer la solution la plus morale si son auteur a une double intention : une bonne intention (la mort des civils n’est pas une fin ou un moyen) et l’intention d’essayer de limiter cet effet (selon un degré variant en fonction du contexte). A partir de ces dissensions, Wurtz s’attache ensuite à démontrer qu’établir la responsabilité des auteurs de ces actes en contexte de guerre est complexe.

Elle commence par souligner les ambiguïtés relatives aux possibles mises en cause de cette responsabilité.

Elle met tout d’abord en avant les incertitudes quant à la qualification de crime de guerre qui constitue pourtant un pré-requis nécessaire pour mettre en cause une responsabilité.

Elle rappelle ensuite que cette dernière dépend du choix d’accepter ou non qu’un acte à double effet puisse être commis, en s’appuyant sur les oppositions doctrinales précédemment présentées : Thomas d’Aquin invoque la responsabilité de l’auteur alors que Walzer ne la met pas en cause si l’acte constituait la solution la plus acceptable.

Wurtz approfondit alors ce concept d’intentionnalité en présentant les deux modèles: l’intentionnalité forte de Thomas d’Aquin qui impute à l’auteur toutes les conséquences qu’il se représente et l’intentionnalité restrictive de Walzer limitée aux effets visées par l’action.

Rappelant toutefois que toutes les formes de responsabilité ne se fondent pas sur l’intentionnalité, Wurtz affine encore son raisonnement.

En responsabilité civile (ou objective), l’intention n’est pas recherchée et une responsabilité peut être engagée pour les effets conjoints.

En responsabilité morale ou pénale (ou subjective) l’intention est un élément central, proche du concept de mens rea et qui admet tous les degrés d’intention (et parfois aucun): l’auteur d’un acte à double effet peut donc être tenu pour responsable de l’effet conjoint.

A ce stade de la démonstration, la responsabilité des auteurs d’actes à double effet semble susceptible d’être invoquée et ce, quelle que soit son type.

Pour autant, afin de justifier certains actes de double effet en situation de guerre, Wurtz va alors s’appuyer sur Walzer pour nuancer ce résultat en mettant en avant la primauté du contexte susceptible de suspendre les responsabilités sur le contenu de l’intention. En conclusion, Wurtz souligne que si la responsabilité civile ou pénale d’un auteur d’acte à double effet en contexte de guerre est susceptible d’être invoquée même sans intention, la responsabilité morale ne peut, quant à elle, s’exonérer d’une étude de l’intentionnalité car elle constitue une réelle différence morale. En contexte de guerre, le devoir d’obéissance hiérarchique exonère-t-il les individus de leur responsabilité individuelle ? Le devoir d’obéissance hiérarchique ne saurait exonérer un individu de sa responsabilité individuelle.

En effet, si dans l’armée l’agent est soumis au devoir d’obéissance hiérarchique et se doit d’exécuter la mission pour laquelle il a reçu l’ordre d’intervenir, il reste comme l’affirme Sartre, un homme condamné à être libre1.

Cela signifie qu’il est toujours libre de choisir de réaliser ou non un acte mais aussi qu’il ne peut pas invoquer une autorité quelconque pour se libérer de l’angoisse que peut lui procurer son choix. Cette liberté totale a pour corollaire la responsabilité totale de l’homme qui ne peut invoquer une contrainte extérieure réduisant.... »