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La loi vise l'intérêt général - Saint Thomas

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La loi vise l'intérêt général Toute loi, avons-nous dit, vise l'intérêt commun des hommes, et c'est seulement dans cette mesure qu'elle acquiert force et valeur de loi. Dans la mesure, au contraire, où elle ne réalise pas ce but, elle perd sa force d'obligation [...j. Or, il arrive fréquemment qu'une disposition légale utile à observer pour le bien public en règle générale devienne, en certains cas, extrêmement nuisible. Car le législateur, ne pouvant envisager tous les cas particuliers, rédige la loi en fonction de ce qui se présente le plus souvent, portant son attention sur l'utilité commune. C'est pourquoi s'il surgit un cas où l'observation de telle loi soit préjudiciable au bien commun, celle-ci ne doit plus être observée. Ainsi à supposer que dans une ville assiégée on promulgue la loi que les portes doivent demeurer closes, c'est évidemment utile au bien public, en règle générale : mais s'il arrive que les ennemis poursuivent des citoyens dont dépend le salut de la cité, il serait très préjudiciable à cette ville de ne pas leur ouvrir ses portes. Et par conséquent dans une telle occurrence, il faudrait ouvrir les portes, malgré les termes de la loi, afin de sauvegarder l'intérêt général que le législateur a en vue. SAINT THOMAS D'AQUIN

« La loi vise l'intérêt général Toute loi, avons-nous dit, vise l'intérêt commun des hommes, et c'est seulement dans cette mesure qu'elle acquiert force et valeur de loi.

Dans la mesure, au contraire, où elle ne réalise pas ce but, elle perd sa force d'obligation [...j.

Or, il arrive fréquemment qu'une disposition légale utile à observer pour le bien public en règle générale devienne, en certains cas, extrêmement nuisible.

Car le législateur, ne pouvant envisager tous les cas particuliers, rédige la loi en fonction de ce qui se présente le plus souvent, portant son attention sur l'utilité commune.

C'est pourquoi s'il surgit un cas où l'observation de telle loi soit préjudiciable au bien commun, celleci ne doit plus être observée. Ainsi à supposer que dans une ville assiégée on promulgue la loi que les portes doivent demeurer closes, c'est évidemment utile au bien public, en règle générale : mais s'il arrive que les ennemis poursuivent des citoyens dont dépend le salut de la cité, il serait très préjudiciable à cette ville de ne pas leur ouvrir ses portes.

Et par conséquent dans une telle occurrence, il faudrait ouvrir les portes, malgré les termes de la loi, afin de sauvegarder l'intérêt général que le législateur a en vue. SAINT THOMAS D'AQUIN QUESTIONS 1.

Dégagez la thèse du texte et les étapes de l'argumentation. 2.

Expliquez : a.

« Toute loi vise l'intérêt commun des hommes ». b.

« elle acquiert force et valeur de loi ». c.

« le législateur rédige la loi en fonction de ce qui se présente le plus souvent ». 3.

Dans certaines circonstances, a-t-on le droit de transgresser la loi au nom de la justice ? RÉAGIR Mots clés • loi : la loi relève soit de la règle, soit de la nécessité. – Si elle relève de la règle, il s'agit de la loi au sens juridique : la loi positive.

Elle émane du pouvoir politique et régit une société donnée. – On parle aussi de loi morale, norme morale du sujet qui s'impose à la conscience morale du sujet sous la forme d'un impératif catégorique (cf.

Kant). – Si elle relève de la nécessité, il s'agit de la loi naturelle, qui supporte pas d'exception (loi scientifique). Ainsi, la loi désigne : – ce qui établit un ordre normatif dans les affaires humaines ; – ce qui exprime l'existence de régularités, de liaisons nécessaires dans les processus naturels (ex.

: loi de la mécanique). • bien public : bien qui concerne le peuple, bien général. • législateur : personne qui fait les lois ou le pouvoir qui légifère. • sauvegarder : conserver, défendre, protéger. Idée directrice La loi peut-elle prévoir des exceptions ou des cas particuliers ? Dans certaines situations, la transgression se justifie. Structure du texte • « Toute loi [...] obligation » : définition de ce qu'est une loi. • « Or [...] observé » : le caractère général de la loi doit parfois être transgressé, mais toujours dans l'intérêt général. • « Ainsi à supposer [...] a en vue » : saint Thomas d'Aquin illustre sa thèse par l'exemple de la ville assiégée. QUESTION 1 Saint Thomas d'Aquin affirme qu'en certaines circonstances, la loi, qui « vise l'intérêt commun », doit être transgressée pour le bien de l'intérêt général.

Voici sa démonstration : – La loi est par définition la règle impérative prescrite par l'autorité d'un pays pour son bien, elle ne suppose donc aucune exception. – Le législateur ne peut prendre en compte tous les cas particuliers. – C'est pourquoi il peut arriver qu'exceptionnellement il faille transgresser la loi : justement quand l'intérêt général le demande. Saint Thomas d'Aquin utilise l'exemple de la ville assiégée pour illustrer son propos : l'interdiction d'ouvrir les portes d'une ville assiégée est une loi d'intérêt général.

Si des citoyens restés au-dehors sont poursuivis par les ennemis, il faut déroger à cette loi et ouvrir les portes, mais uniquement si de ces citoyens « dépend le salut. »

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