La justice se confond-elle avec la stricte égalité ?
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«
Introduction
Si l'on définit simplement la justice comme conformité au droit, et si l'on ne prend en considération que le droit
positif, alors la justice peut être inégalitaire, au sens où certaines lois positives opèrent ou ont opéré des
discriminations.
Des lois racistes ou antisémites ont ainsi été promulguées dans l'histoire.
Mais ces lois ont pu,
historiquement d'ailleurs, être combattues et remises en question au nom d'une exigence et d'un idéal de justice.
Il importe donc ici de dépasser le point de vue historique pour interroger l'idée même de justice.
La question est de
savoir si la justice implique nécessairement, et dans sa notion même, le principe d'égalité.
Il convient donc de
mettre en évidence la possibilité de ce lien, mais aussi d'interroger ce principe d'égalité: celle-ci doit-elle toujours
être comprise en un sens strict (le même pour tous)? Ou faut-il concevoir une égalité proportionnelle? On parle en
effet parfois de «juste proportion».
Si tel est le cas, encore faut-il examiner la pertinence et les limites du champ
d'action de cette égalité proportionnelle.
1.
Oui, la justice suppose l'égalité la plus stricte
A.
La justice se caractérise par une exigence d'égalité à tout prix
L'exigence d'égalité impliquée par la justice apparaît aussi bien du point de vue de la justice légale que de celui de la
justice morale.
Certes, ces deux domaines de la justice ne se recoupent pas totalement.
Dans les deux cas, la
justice implique l'idée de conformité à une règle ou à une loi; mais la justice morale est plus exigeante non seulement
parce que son champ d'extension est plus important, mais encore parce qu'elle ne se contente pas de la conformité
extérieure de l'action.
Elle demande encore la pureté de l'intention qui y préside.
Néanmoins, dans les deux cas,
l'exigence d'égalité transparaît avec la même intensité: un précepte moral affirme en effet que l'on doit traiter autrui
«comme soi-même».
Par ailleurs, les multiples luttes menées contre les discriminations politiques trahissent
l'exigence d'égalité impliquée dans l'exigence de justice.
Cette exigence d'égalité peut notamment se lire dans la
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793, où l'égalité est posée comme principe premier, avant même
la liberté.
B.
L'universalité de la loi
En outre, l'idée même de loi suppose l'universalité, et donc, en un sens, l'égalité.
L'utilisation du terme de «loi», dans
le domaine juridique et politique, sous-entend une référence au modèle de la loi naturelle, universelle et nécessaire.
Si donc la justice désigne la conformité aux lois, celles-ci doivent être les mêmes pour tous, et la justice apparaît
ainsi comme étant fondamentalement égalitaire.
La justice suppose donc l'égalité, dans la mesure où les lois doivent
s'appliquer de la même manière à tous les citoyens.
Conclusion et transition
Ainsi, la justice comme revendication semble se caractériser par une exigence d'égalité que l'on peut voir à l'oeuvre
jusque dans la définition même de la justice comme conformité aux lois.
Reste à caractériser cette égalité
revendiquée: la justice exige-t-elle toujours une égalité stricte entre les hommes ?
2.
Non, la justice ne suppose pas nécessairement l'égalité à tout prix
A.
L'équité comme correctif de l'égalité stricte
La justice ne désigne pas seulement une idée, mais encore des institutions qui «rendent justice» en appliquant le
droit.
Or, si le droit et la loi se caractérisent par une égalité stricte, le juge est à même d'interpréter la loi dans son
application.
Il lui faut en effet résoudre la tension qui existe entre une loi toujours marquée par sa généralité et son
application à un cas particulier.
Or, il semble que le respect strict d'une égalité stricte peut s'avérer totalement
injuste: comme le remarque Cicéron dans le Traité des devoirs, le «droit absolu» peut être la source d'une «injustice
absolue», dans la mesure où l'application à la lettre de la loi peut conduire à en nier radicalement l'esprit.
Le juge
doit faire preuve d'équité, et notamment prendre en considération les circonstances particulières d'une infraction.
Autrement dit, le fait de rendre justice implique parfois la correction de l'universalité de la loi.
En d'autres termes
encore, l'équité comme vertu de justice suppose que l'on module dans certains cas l'égalité stricte de la loi.
Et ce
qui est en cause dans l'égalité stricte, c'est l'indifférence inique qu'elle peut manifester face à la particularité d'un
cas..
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