Aristote

« La loi est toujours quelque chose de général..

et il v a des cas d'espèces pour lesquels il n'est pas possible de poser un énoncé général qui s'y applique avec rectitude.

Dans les matières, donc, où on doit nécessairement se borner à des généralités et où il est impossible de le faire correctement, la loi ne prend en considération que les cas les plus fréquents.

sans ignorer d'ailleurs les erreurs que cela peut entraîner.

La loi n'en est pas moins sans reproche, car la faute n'est pas à la loi..

ni au législateur.

mais tient à la nature des choses.

puisque par leur essence même la matière des choses de l'ordre pratique revêt ce caractère d'irrégularité.

Quand.

par suite, la loi pose une règle générale, et que là-dessus survient un cas en dehors de la règle générale, on est alors en droit, là où le législateur a omis de prévoir le cas et a péché par excès de simplification, de corriger l'omission et de se faire l'interprète de ce qu'eût dit le législateur lui-même à ce moment, et de ce qu'il aurait porté dans sa loi s'il avait connu le cas en question. Questions • • • • Quelle est l'idée centrale du texte ? Dégagez les différentes étapes de l'argumentation. Pourquoi la loi a-t-elle un caractère de généralité ? Selon vous, le juge doit-il interpréter la loi ou bien l'appliquer à la lettre ? Question 1 Quelle est l'idée centrale du texte ? Parce qu'elle est par nature générale, la loi doit, dans son application, parfois être interprétée et précisée. Question 2 Dégagez les différentes étapes de l'argumentation. Remarque: Ce texte d'Aristote s'inscrit dans une réflexion sur la justice et l'équité.

Nous distinguons en effet parfois l'équité de la justice, c'est-à-dire de la loi.

Une telle distinction pose une « difficulté » : où est le juste ? S'il se ramène à l'équitable, alors la justice n'est plus juste; inversement, s'il se confond avec la justice légale, alors c'est l'équitable qui n'est plus juste.

À ce problème Aristote apporte une réponse: il n'y a pas opposition entre l'équité et la justice, toutes deux étant du même genre; au contraire, l'équité est le parachèvement, le nécessaire « correctif de la justice légale », C'est la nécessité d'un tel correctif de la loi qu'Aristote explique ici.

- Aristote part d'un constat: la loi est, de par sa nature même, toujours générale.

-Il en tire une première conséquence : parce qu'elle est générale, la loi ne peut prévoir tous les cas particuliers. - Il tire alors une seconde conséquence : il faut que dans son application la loi soit précisée ou corrigée en fonction des cas particuliers sur lesquels elle n'a pas pu statuer parce qu'elle ne pouvait, en raison de sa généralité, les prendre en compte ou parce qu'elle ne pouvait les prévoir [c'est, pour Aristote, à l'équité que revient ce rôle]. Question 3 Pourquoi la loi a-t-elle un caractère de généralité ? Par définition, une loi est générale, puisque c'est une règle qui se donne comme universelle, qui se pose comme valable pour tous les faits d'un même genre. Question 4 Selon vous, le juge doit-il interpréter la loi ou bien l'appliquer à la lettre ? La fonction du juge n'est-elle pas en réalité à la fois d'interpréter la loi et de l'appliquer à la lettre, en quoi consiste toute la difficulté du jugement? En effet: - La loi est faite pour être appliquée à la lettre (c'est même pourquoi il existe un droit écrit).

Mais dans son application stricte la loi conduit parfois à l'injustice, en ce sens qu'elle viole notre sentiment du juste et de l'injuste.

C'est pourquoi la loi, tout en se voulant stricte, donne volontairement une certaine marge de manoeuvre au juge (circonstances atténuantes, échelle des peines, etc.). - Cependant, dans la mesure même où, comme le souligne Aristote, la loi ne peut prévoir tous les cas, elle doit nécessairement être interprétée.

Le juge doit donc chercher à définir ce que la loi prescrirait si cette loi était. »