L’influence du code civil dans le monde : La pologne

« L’influence du code civil dans le monde : La pologne Le code civil est un recueil officiel des plus importantes dispositions législatives du droit civil. L’objectif est de présenter l’influence du code civil français en Pologne, tout d’abord les influences de la penser juridique francaise sur le droit polonais datent des débuts du XIXème et notamment de l’époque du Duchée de Varsovie créer en 1807 par Napoléon Bonaparte en vertu du traité de Tilsit sur les territoires polonais.

Ce traité est annexé par la Prusse. Qu'est ce que le Duché de Varsovie ? La dénomination française de “grand Duché” de Varsovi est une monarchie constitutionnelle de L’empire français.

Il prend fin dès 1813 étant occupé par l’armée russe à la suite du désastre de la retraite de la Russie.

La défaite de Napoléon à Leipzig et la dissolution du Duché de Varsovie, l'influence du Code civil français en Pologne s'est consolidée et a persisté dans le système juridique polonais, en grande partie en raison de la continuité de son application et du soutien des élites intellectuelles.Le Duché est un état très militarisé et vidé de ses richesses afin de soutenir l’effort de la guerre Française, donc il dépend de sa survie. C’est ainsi que la Constitution du Duché était modelée à partir de la Constitution de l'an VII. Il y a une adoption du système français, de l’administration publique, de l’organisation judiciaire, ainsi que la législation française dans les matières du droit civil, par la suite de la disposition de l’article 69 de la Constitution du Duché énonçant “le Code Napoléon forme la loi civile du Duché de Varsovie” La réception des institutions politiques française et surtout la mise en vigueur du code civil polonais. L’histoire des institutions Napoléoniennes en Pologne et plus particulièrement l’histoire du code civil fait songer à l’une des conversation avec le Général Gourgand à St-Hélène “les Hommes, disait Napoléon à son compagnon d’exil ne sont vraiments grands que parce qu’ils laissent des institutions derrières eux” Dans le contexte des institutions napoléoniennes en Pologne et du Code civil français, cette citation met en lumière l'impact durable des réformes légales et institutionnelles initiées par Napoléon.

Malgré les revers politiques et militaires qui.... »